Le Manuel et le Règlement Type des Marchés de l'ADPM

Deux précieux alliés pour vous éclairer sur les bonnes pratiques et la réglementation en vigueur

Le Manuel des Marchés, et son document lié le Réglement-type des marchés : outils de référence pour la gestion des marchés.

Pragmatiques, exhaustifs et fonctionnels, ils apportent des réponses concrètes concernant le fonctionnement et la réglementation des marchés.

Exemples:
"Quels sont les principes à respecter avant de réaménager ou de transférer un marché?"
"Est-ce qu'une autorisation d'emplacement est transmissible?"...

Ces deux fascicules sont le fruits de travail de concertation optimale entre les acteurs des marchés (côté communes comme côté professionnels). Ils sont une réponse "idéale" aux problématique marchés.

L'ADPM espère à terme, grâce à ces deux référentiels, une harmonisation des règlements et une optimisation des pratiques, et donc à un appui à la pérennité de nos marchés.

Une réalisation rhodanienne ADPM mise au service des autres territoires

En vente : 85€ (frais de port en sus).

 Fiche de présentation et bon de commande
 Extrait des deux fascicules